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Actualités

Le cabinet participe activement aux réflexions et aux évolutions du droit de la propriété littéraire et artistique et du droit du numérique : publications d’articles, colloques, conférence, enseignements dans des masters spécialisés auprès des étudiants, parrainage d’associations.

Autres événements

09/01/2018

Séminaire de formation OMPI sur "La gestion des droits d’auteur et des droits voisins dans le secteur audiovisuel" du 9 au 10 janvier 2018

Interventions de Gilles Vercken lors du séminaire de formation sur "La gestion des droits d’auteur et des droits voisins dans le secteur audiovisuel" organisé par l'OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) en coopération avec le BMDA (Bureau Marocain du Droit d’Auteur) les 9 et 10 janvier 2018 à Casablanca (Maroc)

Colloques

06/12/2017

Forum du GFII : "Intelligence artificielle : mythes et réalités pour l’industrie de l’information spécialisée"

Animation par Benjamin Jean de la session "Partage de données, innovation partenariale … quels facilitateurs pour les projets d’IA ?" lors du forum du GFII intitulé "Intelligence artificielle : mythes et réalités pour l’industrie de l’information spécialisée" le 6 décembre 2017 à la Maison des Associations Solidaires (MAS) à Paris

Site Internet Programme

Colloques

04/12/2017

Conférence AJSP-Sciences Pi sur "Les professions de la propriété intellectuelle à l’épreuve des Legal tech"

Intervention de Benjamin Jean lors de la conférence intitulée "Les professions de la propriété intellectuelle à l’épreuve des Legal tech" organisée par l’AJSP (Association des Elèves et Diplômés Juristes de SciencesPo) et Sciences Pi le 4 décembre à SciencesPo à Paris

Site Internet

Publications

12/2017

"Invalidation du décret sur les livres indisponibles oui, mais partielle ?"

Valérie-Laure Benabou

Commentaire de la décision du CE du 7 juin 2017, n° 368208

DALLOZ IP / IT – décembre 2017, n° 12, rubrique Textes et Décisions : "Propriété Littéraire et Artistique", pp. 648-650

Sommaire

Prix de thèse

30/11/2017

Attribution du prix de thèse du Cabinet Vercken & Gaullier – 2e édition – à la thèse intitulée "Conscience et création en droit d’auteur" de Noémie Enser

Pour la deuxième édition du prix de thèse le cabinet Vercken & Gaullier et l’IRPI ont choisi de délivrer deux prix distincts.

Le prix de thèse du Cabinet Vercken & Gaullier a été délivré à la thèse suivante : "Conscience et création en droit d’auteur" de Noémie Enser sous la direction du professeur Alexandra Bensamoun.

 

Le cabinet Vercken & Gaullier organisera à la sortie de l'ouvrage une conférence en rapport avec le sujet de thèse au cours de laquelle le prix de thèse du Cabinet Vercken & Gaullier sera remis à Mme Noémie Enser. Nous vous tiendrons informés.

 

"A l’heure où les questions relatives à la conscience humaine, morale et psychologique, se posent (de nouveau) avec une acuité particulière face aux développements de "l’intelligence artificielle" et d’un retour de la moralité dans nos sociétés, la thèse de Noémie Enser est particulièrement pertinente et d’avant-garde.

La conscience morale a un rôle à jouer en droit d’auteur et la conscience de la création est au centre du concept même du droit d’auteur".

Florence Gaullier & Gilles Vercken

Autres événements

24/11/2017

Jury de thèse sur "Les usages en droit d’auteur"

Participation de Gilles Vercken au jury de thèse de Monsieur Alphonse Bernard sur le thème "Les usages en droit d’auteur" le 24 novembre 2017 à l’université de Poitiers

Colloques

16/11/2017

"Les relations économiques entre droit commun et droits spéciaux"

Intervention de Gilles Vercken sur le thème "Les relations du numérique (droit des contrats, droit de la responsabilité)" lors du colloque de la Cour d’appel de Paris sur "Les relations économiques entre droit commun et droits spéciaux" le 16 novembre 2017 à la Cour d'appel de Paris, première chambre (escalier Z)

Site Internet Programme Vidéo

Autres événements

15/11/2017

Trophée Start-up Numérique

Le cabinet Vercken & Gaullier est partenaire du Trophée Start-up Numérique 2017

Remise des prix le 15 novembre 2017 de la 8e édition du Trophée Start-up Numérique

Site Internet

Publications

11/2017

"Liens et droit d'auteur : un tandem iconoclaste"

Valérie-Laure Benabou

in ETUDES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEROME HUET – LIBER AMICORUM
LGDJ – novembre 2017

Site Internet

Autres événements

31/10/2017

Webinar EUIPO "La résurrection des œuvres du domaine public à travers le droit des marques pose-t-elle problème ?"

Intervention du professeur Valérie-Laure Benabou lors du webinar EUIPO (Office de l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle) sur le thème "La résurrection des œuvres du domaine public à travers le droit des marques pose-t-elle problème ?" le 31 octobre 2017 de 10h à 11h30

Site Internet