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Attribution du prix de thèse CEIPI / VERCKEN & GAULLIER

Prix de thèse

09/2020

Attribution du prix de thèse CEIPI / VERCKEN & GAULLIER

Pour la première édition du Prix de thèse CEIPI / VERCKEN & GAULLIER, le prix est délivré à la thèse suivante :

 

"Conscience et création en droit d’auteur"

Noémie Enser

 

« A l’heure où les questions relatives à la conscience humaine se posent (de nouveau) avec une acuité particulière face aux développements de l’intelligence « artificielle », la thèse de Noémie Enser est particulièrement pertinente et d’avant-garde.

La conscience de la création est au centre du concept même du droit d’auteur ».

 

Florence Gaullier & Gilles Vercken

 

La conscience psychologique est la capacité de l’être humain à comprendre sa propre existence et le monde qui l’entoure. Elle entretient avec le droit une relation naturelle, parfois conflictuelle, mais inéluctable. Ce constat explique le nombre d’études consacrées aux liens qui se nouent entre le droit, ou certains droits spéciaux, et la conscience psychologique. Le droit d’auteur, qui protège les droits du créateur sur son œuvre, ne fait pas exception à la règle et la conscience psychologique y joue un rôle certain qui, jusqu’à présent, n’avait jamais fait l’objet d’une étude systématique.

 

Pourtant, la conscience joue sans aucun doute un rôle en droit d’auteur, mais un rôle qui est loin d’être clair et qui, surtout, apparait devoir faire l’objet d’une relecture a minima.

 

La doctrine majoritaire exige en premier lieu de l’auteur d’une œuvre de l’esprit qu’il soit doté de discernement, ce qui devrait conduire à exclure de la protection les créations des très jeunes enfants, ainsi que celles des personnes dont le discernement est aboli ou simplement altéré. En second lieu, l’auteur devrait également être animé d’une volonté de créer, ce qui exclut cette fois les auteurs dépourvus d’intention créatrice. Enfin, certains membres de la doctrine vont plus loin encore, en exigeant une conscience du résultat à atteindre, une maîtrise du processus créatif, ce qui disqualifie cette fois les créations « accidentelles », celles qui ne sont pas issues d’une image préconçue dans la conscience de l’auteur, mais sont davantage le fruit du hasard. Ainsi, l’exigence d’une conscience de l’auteur se manifeste activement en droit d’auteur puisqu’elle conditionnerait l’accès à la protection, et connaîtrait des déclinaisons.

 

La thèse tend à démontrer que ces trois exigences, qui sont toutes dépourvues de fondement légal, n’ont pas lieu d’être, notamment car elles se rattachent toutes au processus de création, lequel devrait être indifférent en droit d’auteur. Le discernement de l’auteur, sa volonté de créer ou encore sa maîtrise de la création ne devraient pas conditionner l’existence ni, dans une moindre mesure, l’exercice des droits : seule compte l’existence d’un auteur humain.

 

La recherche d’une conscience de la création ne devrait alors permettre qu’une unique exclusion de la protection : celle des créations non humaines.